STATUTS DE L'ASSOCIATION "RACINES AIGUEZOISES" ADOPTES EN RÉUNION GÉNÉRALE LE 26 JANVIER 2016

STATUTS DE L’ASSOCIATION RACINES AIGUEZOISES

Article 1 - Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : RACINES AIGUEZOISES

Article 2 - Cette association a pour but : réunir la documentation et les témoignages sur l’histoire de notre village, rencontrer toutes institutions et personnes ressources, se rendre sur les lieux : visites des musées, visites des monuments ou vestiges, participer aux Journées du Patrimoine de Pays en Juin, transmettre l’histoire du village sous forme de livrets, de conférences, expositions, visites commentées, recherche de financements pour l’édition des ouvrages réalisés.

Article 3 - Le siège social est fixé à : Mairie d’AIGUEZE.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 - L’association se compose de membres actifs ou adhérents.

Article 5 - Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

Article 6 - Sont membres actifs, ceux qui ont pris l’engagement de participer aux actions de l’association.

Article 7 - La qualité de membre se perd par :

a) la démission ;

b) le décès ;

c) la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité, par lettre recommandée, à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8 - Les ressources de l’association comprennent :

1) le montant des cotisations fixées à 5€ pour l’année ;

2) les subventions de l’État, des départements et des communes ;

3) les dons de sponsors.

4) les bénéfices de ventes diverses.

Article 9 - L’association est dirigée par un conseil de membres, élus pour une année par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le conseil d’administration a choisi parmi ses membres un bureau composé de :

1) un président : Charles BASCLE rue des Ecoles 30760 AIGUEZE;

2) un vice-président : Eliane VENTAJOL Résidence Le Castelas 30760 AIGUEZE;

3) un secrétaire : Roland VINCENT Rue du Portail Haut 30760 AIGUEZE ;

4) un secrétaire-adjoint : Mireille CHABOT Place du jeu de Paume 30760 AIGUEZE;

4) un trésorier ; Michele PEYNAUD Camping les Cigales 30760 AIGUEZE

6/ un trésorier-adjoint : Alain COSTE La Roquette 30760 AIGUEZE.

L’association pourra désigner un Président d’honneur.

Le conseil est renouvelé ou reconduit chaque année par l’Assemblée générale.

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10 - Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Tout membre du comité qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.

Article 11 - L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association  à quelque titre qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de JANVIER. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article 12 - Assemblée générale extraordinaire. Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 10.

Article 13 – Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 14 - En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1^er juillet 1901 et décret du 16 août 1901.

Fait à Aiguèze le 26/01/2016